Michel Pascal

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans leurs mandats de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
conseil_administration
JORFTEXT000047739704(source JORF)
renouvellement
27 Juin 202327/06/2023
De: Pascal (Michel)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: Michel PASCAL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Dominique DRON
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000046413793(source JORF)
nomination
13 Octobre 202213/10/2022
De: Michel PASCAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jacques SERRIS
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
conseil_administration
JORFTEXT000043669560(source JORF)
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: Michel Pascal
Objet:
membre de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre permanent du Conseil
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
JORFTEXT000043286410(source JORF)
nomination
25 Mars 202125/03/2021
De: Michel PASCAL
secrétaire administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000037619812(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Michel PASCAL
secrétaire administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000037161918(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Michel PASCAL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Michel PASCAL
directeur général de l'agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Objet:
membres associés du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
duree="3 ans"
boe_20170012_0000_0016(source BOAC)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Pascal Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707245S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Michel PASCAL
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
date_debut="2017-08-18"
JORFTEXT000035356517(source JORF)
renouvellement
03 Août 201703/08/2017
De: Pascal, Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-09-01"
INTJ1515742S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Pascal Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:Mme Bonnet (Marie)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000029562404(source JORF)
nomination
11 Octobre 201411/10/2014
De: Michel PASCAL
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
JORFTEXT000029368743(source JORF)
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Pascal Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308939S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel PASCAL
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes métropolitains
au titre de représentants du ministre chargé de l'environnement
Dunkerque
Groupe:
Conseils de surveillance des grands ports maritimes
JORFTEXT000028410605(source JORF)
nomination
31 Décembre 201331/12/2013
De: Pascal (Michel, Etienne)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Chevalier du 28 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-28"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel PASCAL
secrétaire administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale "Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny”. »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000028154556(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 201305/11/2013
De: PASCAL (Michel)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission de sélection des candidats à la classe prépa ratoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable à l'École nationale des techniciens de l'équipement (établissement de Valenciennes)
à compter de la date de la signature du présent arrêté
chef d'un service déconcentré relevant du ministère chargé de l'équipement
Groupe:
Commission de sélection des candidats à la classe prépa ratoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable à l'École nationale des techniciens de l'équipement (établissement de Valenciennes)
DEVK1304223A(source BODD)
nomination
10 Mai 201310/05/2013
De: PASCAL (Michel)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'ENTE
chef de service déconcentré
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
date_debut="2012-03-20"
duree="trois ans renouvelable"
DEVK1229190A(source BODD)
reconduction
10 Août 201210/08/2012
De: Michel PASCAL
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Etat
Titulaires
Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000023093851(source JORF)
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: PASCAL (Michel)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000021645668(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Pascal (Michel, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Michel Pascal
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équi pement
sur proposition du ministre d'Etat
Titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Jenin
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
DEVK0906061A(source BODD)
nomination
25 Avril 200925/04/2009
De: Michel Pascal
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
président du Comité de l'environnement polaire
Groupe:
Comité de l'environnement polaire
president
JORFTEXT000020380728(source JORF)
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: PASCAL (Michel)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000020331870(source JORF)
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel Pascal
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
JORFTEXT000019944493(source JORF)
nomination
18 Décembre 200818/12/2008
De: Michel Pascal
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
délégué ministériel de la zone de défense Nord
DEVK0821786A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Pascal (Michel)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
date_debut="2008-08-31"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000019417584(source JORF)
renouvellement
03 Septembre 200803/09/2008
De: Michel Pascal
directeur régional de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre ressource du développement durable (CERDD) »
Remplace:Mme Sylvie Bouleau
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre ressource du développement durable (CERDD) »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000467590(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Pascal (Michel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000796057(source JORF)
habilitation
24 Février 200724/02/2007
De: Pascal (Michel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000456524(source JORF)
habilitation
09 Février 200609/02/2006
De: Pascal (Michel)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000788248(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pascal (Michel, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Michel Pascal
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeur régional de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2005-06-15"
JORFTEXT000000257596(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Pascal
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2005-06-15"
JORFTEXT000000257447(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Pascal
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de l'environnement polaire
JORFTEXT000000239084(source JORF)
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pascal (Michel, Etienne)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Pascal
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000610220(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Michel Pascal
Objet:
tableau d'avancement de grade (ingénieurs du corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2003
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000245581(source JORF)
inscription
24 Septembre 200324/09/2003
De: Pascal (Michel)
INRA, Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Michalakis (laonnis), IRD-CNRS, Montpellier
Groupe:
Conseil scientifique
ATEG0090018S(source BODD)
nomination
15 Février 200015/02/2000
De: Pascal (Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
date_debut="1999-05-03"
JORFTEXT000000759218(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Pascal (Michel)
mammalogiste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pascal (Michel)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Pascal (Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
date_debut="1994-03-15"
JORFTEXT000000182590(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Pascal (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
JORFTEXT000000365103(source JORF)
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Pascal (Michel)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
c)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
Comité de l'environnement polaire
JORFTEXT000000713002(source JORF)
désignation
15 Février 199415/02/1994
De: Pascal (Michel)
chef du département Sécurité des véhicules et environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pascal (Michel)
chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000714416(source JORF)
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000000544199(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pascal (Michel)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Service des mines
JORFTEXT000000345260(source JORF)
nomination
08 Août 199108/08/1991
De: Pascal (Michel)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000718704(source JORF)
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pascal (Michel)
ingénieur des mines, chef du département Sécurité des véhicules et environnement (ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire)
Objet:
membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du
4 août 1989
En raison de sa compétence en matière de contrôle technique des véhicules
Groupe:
Commission technique de sécurité instituée par l'arrêté
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
TROUPES DE MARINE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.